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1. Éditeur du site

Ce site www.systemique.com est édité par Henry ROUX de BEZIEUX, 6 rue du Labech, 34110 Vic la Gardiole, info[at]systemique[dot]com.

2. Direction de la publication.

Directeur de la publication : Henry Roux de Bézieux

3. Hébergement

Une instance du  CMS CEM XNet sur la plate-forme PlanetHoster localisée en France
PlanetHoster : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Grand Montréal), Quebec, H7P 0G1, Canada

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WWW.SYSTEMIQUE.COM

Henry ROUX de BEZIEUX est heureux de vous accueillir sur ce site Internet dédié à la systémique, accessible à l'adresse URL suivant : www.systemique.com (ci-après désigné le « Site »), ou par toute autre URL, hyperlien, onglet ou bouton apposé sur un autre site et redirigeant vers le Site.

Veuillez lire attentivement les conditions ci-après avant d'utiliser le Site. L'utilisation du Site vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute (ci-après « l'Utilisateur ») s'engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies : 1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site 2. Données personnelles 3. Utilisation du Site 4. Modification de la notice 5. Loi applicable

1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site Le Site www.systemique.com est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Henry Roux de Bézieux, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent. Font exception à cette règle les documents copyleftés dont le partage est gouverné par la licence de copyleft, ainsi que les éléments (visuels, photos) utilisés en partage de droits ou par courtoisie envers les personnes physiques et morales ainsi référencées.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l'exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de Henry ROUX de BEZIEUX.

Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : [bleu]info[at]systemique[dot]com[/bleu]

2. Données personnelles Ce site pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l'Utilisateur. Ces données personnelles feront l'objet d'un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l'Utilisateur d'en faire la demande à l'adresse électronique suivante : info[at]systemique[dot]com

Henry ROUX de BEZIEUX s'engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l'Utilisateur dans le cadre de l'utilisation du Site.

Par ailleurs, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, Henry ROUX de BEZIEUX pourra adresser à l'Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

Enfin, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, Henry ROUX de BEZIEUX pourra être amenée à transférer les données concernant l'Utilisateur à ses partenaires.

3. Utilisation de Site a. Utilisation du contenu du Site Henry ROUX de BEZIEUX s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l'Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, Henry ROUX de BEZIEUX ne peut garantir l'exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : [bleu]info[at]systemique[dot]com[/bleu].

Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l'application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

b. Accès au Site Henry ROUX de BEZIEUX s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Henry ROUX de BEZIEUX n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur.

c. Informations diffusées sur le Site Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre d'information uniquement. Dés lors, Henry ROUX de BEZIEUX ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit quant à l'utilisation que l'Utilisateur fait/fera des dites informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à leur adéquation à une finalité déterminée.

En tout état de cause, Henry ROUX de BEZIEUX rappelle à l'Utilisateur que les informations diffusées sur le Site ne sauraient en aucun cas être interprétées comme un démarchage de la part de Henry ROUX de BEZIEUX.

d. Liens hypertextes mis en place sur le Site Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que Henry ROUX de BEZIEUX n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l'Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

e. Utilisation de cookies www.systemique.com peut implanter un cookie dans l'ordinateur de l'Utilisateur qui permettra de l'identifier. Les cookies sont des petits fichiers qui sont déposés sur l'ordinateur de l'Utilisateur et enregistrent des informations relatives à la navigation de l'utilisateur sur le Site (telles que les pages consultées, la date et l'heure de consultation) et qui pourront être lues lors des visites ultérieures de l'Utilisateur sur le Site.

Dans l'hypothèse où www.systemique.com implanteraient des cookies, l'Utilisateur est d'ores et déjà informé que, sauf mention expresse contraire lors de l'installation des dits cookies, ceux-ci ne contiendront pas de données permettant d'identifier l'Utilisateur et seront conçus pour être utilisés uniquement par www.systemique.[bleu]com[/bleu]. Le cas échéant, l'Utilisateur sera averti de la durée de conservation de ces informations dans son ordinateur préalablement à leur installation.

L'Utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur en ce sens. Toutefois, il est dés à présent rappelé que, lorsque de tels cookies sont installés, il est préférable de paramétrer le navigateur pour qu'il accepte les cookies, afin de bénéficier de l'ensemble des fonctionnalités du Site.

4. Modification de la notice Henry ROUX de BEZIEUX se réserve le droit de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur. Toute modification d'utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.

5. Loi applicable Les présentes conditions d'utilisation du Site sont soumises à la loi française.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L'objectif de ce qui suit est de vous informer sur les points suivants : Les données que nous recueillons Comment et quand nous recueillons ces données L'usage que nous faisons de ces données La marche à suivre pour faire supprimer ces données Comment nous contacter

1. Recueil de données par www.systemique.com

Données personnelles.
Les données personnelles sont les informations qui vous concernent personnellement et nous permettent éventuellement de vous contacter. Il s'agit de vos noms, prénoms, adresse, numéros de téléphone ou de télécopie, adresse électronique ou toute information que vous nous communiquez.

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Données non personnelles. Les données non personnelles sont des informations sur la manière dont vous accédez au site Internet www.systemique.com. On peut y trouver, entre autres, le type de navigateur que vous utilisez ou encore votre fournisseur d'accès à Internet.
Des données non personnelles d'identification sont automatiquement collectées quand vous accédez au site www.systemique.com Vous pouvez configurer votre navigateur Internet pour qu'il n'accepte pas les fichiers qui nous permettent de recueillir ces informations (les " cookies ") ou qu'il vous demande l'autorisation avant toute installation d'un fichier de ce type.
Le pourquoi du recueil de ces données et l'usage que nous en faisons
. Nous recueillons des informations sur les personnes visitant le site www.systemique.com pour mieux les connaître et mieux répondre à leurs besoins et à leurs attentes.
Nous pouvons utiliser les informations que vous nous communiquez pour vous contacter, voire pour les transmettre à des tiers.

2. Effacement des données personnelles

Vous pouvez faire supprimer de nos fichiers toutes les données personnelles vous concernant. Il vous suffit d'envoyer un courrier électronique à info[at]systemique[dot]com et nous mettrons tout en œuvre pour supprimer vos données de nos fichiers.

3. A qui s'adresse le site internet www.systemique.com ?

Le site Internet www.systemique.com s'adresse à tout le monde, sauf aux enfants de moins de treize ans. Henry ROUX de BEZIEUX n'entend pas recueillir de données personnelles auprès d'enfants de moins de treize ans.

Cependant, si un enfant de moins de treize ans nous fournit des données personnelles, ses parents ou tuteurs sont tenus de nous demander d'effacer ces informations de nos fichiers en envoyant un courrier électronique à info[at]systemique[dot]com. Nous mettrons tout en œuvre pour supprimer de nos fichiers les données concernant les enfants.

Si vous avez des questions ou des commentaires sur cette politique, merci de nous les communiquer à l'adresse info[at]systemique[dot]com.

 

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